Daniel Goldenbaum a soutenu avec succès sa thèse « Droit d’auteur et encouragement de la connaissance »

Le 9 avril 2020, Daniel Goldenbaum a soutenu avec succès sa thèse « Droit d’auteur et encouragement de la connaissance » devant un comité d’évaluation composé des professeurs Tina Piper, Myra Tawfik (U.Windsor), Mugambi Jouet, Evan Fox-Decent, et Pierre-Emmanuel Moyse.

Écrite sous la supervision du professeur Pierre-Emmanuel Moyse, la thèse de Daniel Goldenbaum propose une lecture renouvelée du droit d’auteur sous le prisme de sa relation avec la connaissance.

Il examine le lien entre droit d’auteur et connaissance et met en évidence l’arsenal des moyens juridiques à la disposition de la loi sur droit d’auteur pour cibler la création, la diffusion, la dissémination, et très récemment l’accès à la connaissance.

Daniel Goldenbaum dévoile que la notion de connaissance a été et demeure un élément moteur des évolutions du droit d’auteur. Elle est invoquée dès les premières législations et s’impose comme une de ses justifications fondamentales. La première loi moderne sur le droit d’auteur, la Loi d’Anne de 1710 en Angleterre est empreinte de l’idéal d’encouragement de la connaissance. Dans la colonie du Canada au 19^e siècle, le droit d’auteur est aussi perçu et construit comme un moyen d’éduquer la population. L’adoption toujours au Canada en 2012 du mécanisme de l’utilisation équitable à des fins d’éducation exposera une nouvelle facette du lien. Jusque-là, l’octroi d’un droit exclusif était considéré comme le principal outil de promotion de l’éducation, voir même sa raison d’être. Pour le législateur canadien, un domaine public (relatif) de l’éducation est désormais nécessaire pour assurer l’accès au savoir.

This content has been updated on April 10, 2020 at 15:32.